Conditions d’utilisation :
L'ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations graphiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du webmestre.
Le non respect de cette clause constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.
Les marques, noms commerciaux et logos cités ou figurant sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Protection des données personnelles :
Commune du LAC DES ROUGES TRUITES précise que les informations, directement ou indirectement nominatives, recueillies sur son site bénéficient de la protection de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice du droit d’accès et de rectification, ou du droit d’opposition, adresser un courrier à : Commune du LAC DES ROUGES TRUITES - 157, les THevenins - 39150 - LAC DES ROUGES TRUITES.